Règlement intérieur

Afin que votre séjour se déroule agréablement, nous vous demandons de bien vouloir prendre connaissance du règlement intérieur et des consignes à l’arrivée.

 

ARTICLE 1 – L’OCCUPATION DU GITE

Ce gîte est conçu pour accueillir un nombre maximum de 6 personnes, excepté l’appartement Aura 8 personnes.
La capacité totale du Couvent est de 32 personnes (hors enfant de moins de 2 ans)
Par mesure de sécurité et d’assurance, il est demandé de respecter ce nombre, le propriétaire décline toutes responsabilités en cas de dépassement du nombre de personnes (cf. contrat de location).
La responsabilité du couvent ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels sur le site, tant dans les gîtes que sur les parkings.
Il est interdit de fumer dans les appartements pour des raisons de sécurité.
Ne pas sortir le mobilier intérieur et les couvertures des lits à l’extérieur.
Ne pas manger dans les chambres.
Tout matériel dégradé ou en panne devra être signalé.
A défaut, il sera retenu sur la caution le montant de la valeur à neuf dudit matériel.
En cas de casse (vaisselle notamment), le locataire devra remplacer le matériel cassé à l’identique.
Au départ, replacer l’ensemble du matériel et mobilier à sa place initiale.
Par jour de vent et avant de sortir, veuillez fermer les fenêtres.

 

ARTICLE 2 – FORMALITÉS DE POLICE

Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu’avec une autorisation écrite de ceux-ci.
En application de l’article R.611-42 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, le gestionnaire est tenu de faire remplir et signer par le client de nationalité étrangère, dès son arrivée, une fiche individuelle de police.
Celle-ci doit mentionner notamment : le nom et les prénoms, la date et le lieu de naissance, la nationalité, le domicile habituel, le numéro de téléphone mobile et l’adresse électronique, la date d’arrivée au sein de l’établissement et la date de départ de l’étranger.
Les enfants âgés de moins de 15 ans peuvent figurer sur la fiche d’un adulte qui les accompagne.
Les fiches ainsi établies doivent être conservées pendant une durée de six mois et remises, sur leur demande, aux services de police et unités de gendarmerie.

 

ARTICLE 3 – RÈGLES DE VIE SUR LE SITE

Chacun doit respecter la tranquillité des lieux entre 22h et 8h du matin.
Toute personne supplémentaire séjournant dans l’appartement doit être signalée et autorisée par la direction et des frais supplémentaires seront encourus.
Les visites sont autorisées après avoir été notifiées et autorisées par la direction dans la limite de la capacité d’accueil de l’appartement (6 personnes maximum + enfant de moins de 3 ans), les visiteurs sont sous la responsabilité des locataires.
La première règle et la plus importante est celle du bon sens quant au respect des autres. Le repos et la tranquillité sont prioritaires.
Ne rien faire qui de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou tout autre nuisance, particulièrement le soir.
La musique ne doit pas être entendue en dehors du gîte (appartement).
(Tapage nocturne, intervention des forces de l’ordre)
Il est interdit de fumer à l’intérieur des gîtes.
Des cendriers sont à votre disposition sur votre terrasse et sont réservés uniquement pour les mégots

 

ARTICLE 4 – ARRIVÉE / DÉPART

Horaire d’arrivée: 16h00 – Horaire de départ 10h00.
Pour toute demande de départ tardif sous conditions (maximum 14h00) un supplément de 30€ par appartement sera appliqué.
A l’arrivée du locataire, il est demandé une caution location (300€/appartement) :
elle est restituée après état des lieux, s’il n’est constaté aucune dégradation ou casse de matériel, mobilier et vaisselle.
Le forfait ménage avant le départ est obligatoire (30€).

 

ARTICLE 5 – INVENTAIRE

A l’arrivée dans le gîte, il est demandé au locataire de contrôler l’inventaire, c’est OBLIGATOIRE et de rapporter la fiche « État des lieux » (sans quoi les dégradations pourront vous être facturées).

 

ARTICLE 6 – LES ENFANTS

 
Le Couvent est un lieu de détente et de calme.
Ils sont placés sous l’entière responsabilité de leurs parents.
Ils doivent faire l’objet d’une surveillance et d’un accompagnement continus de la part d’un adulte responsable.
La responsabilité des parents est en outre engagée pour toute dégradation de leur fait.
Vous devez surveiller vos enfants en permanence dans l’établissement (jardin, piscine, aires de jeux)

 

ARTICLE 7 – AIRES DE JEUX

Le propriétaire et les gérants déclinent toute responsabilité en cas d’accident lors de l’utilisation des jeux.
Les enfants sont sous la surveillance continue et la responsabilité d’un adulte (parent, accompagnateur) et doivent veiller aux règles de sécurité et de bienséance.
En cas d’accident dû à une utilisation non conforme des jeux, ils seraient considérés comme responsables.
Les enfants de plus de 12 ans et les adultes ne sont pas autorisés à utiliser les grandes structures.
La petite structure est réservée aux enfants de moins de 4 ans. Ils doivent être accompagnés par un adulte.
Il est interdit de manger ou de boire dans l’aire de jeux.
Les chewing-gums, sucettes (bonbons) et animaux sont interdits dans l’aire de jeux.
La direction se réserve le droit d’interdire l’accès aux structures de jeux en cas de non respect des consignes et des règles de sécurité, ou de tout autre comportement agressif ou dangereux, pouvant nuire à la sécurité.
Les utilisateurs doivent conserver une tenue décente et un comportement conforme aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
L’aire de jeux est interdite à toute personne en état d’ivresse, sous l’emprise de stupéfiants ou dont la tenue ou le comportement est susceptible d’être une source directe ou indirecte de gêne aux autres usagers.
Les détritus doivent être déposés dans la poubelle prévue à cet effet.
Il est interdit de:
-Se livrer à des jeux de nature à causer des accidents aux personnes, dommages ou dégradations tel que la pratique des jeux de ballon, skate, rollers, …
-Faire des inscriptions ou apposer des affiches sur les jeux, bancs ainsi que sur les arbres ou tout autre ouvrage de l’aire de jeux,
-Émettre des bruits gênants par leur intensité ou leur durée, leur caractère agressif ou répétitif (cris, radios, pétard, …),
-Détériorer les arbres, arbustes, plantes et fleurs,

 

ARTICLE 8 – PISCINE

Par mesure d’hygiène la douche est obligatoire avant d’entrer dans la piscine.
La piscine est sous la surveillance des usagers et exclusivement réservée aux locataires des gîtes.
Les enfants même sachant nager, doivent être accompagnés de leurs parents.
Le mobilier de jardin peut être déplacé mais remis en place après utilisation. De même la propreté des lieux doit être respectée.

 

ARTICLE 9 – LES ANIMAUX

Ils sont acceptés sur le site, sous conditions. Le nombre d’animaux est limité à 1.
Ils doivent être tenus en laisse et doivent respecter les normes de sécurité et d’hygiène imposées.
Leur accès dans les chambres et sur le canapé est formellement interdit.
Il est interdit de laisser les animaux attachés à l’intérieur ou à l’extérieur des logements en cas d’absence des occupants.
Leurs maîtres sont responsables des dégradations ou accidents qu’ils pourraient causer.
L’enceinte du site n’est en aucun cas un lieu où les animaux peuvent être laissés en liberté ou peuvent faire leurs besoins.
Ceux-ci doivent être accompagnés à l’extérieur du site et leurs besoins doivent être ramassés.
Leurs maitres sont soucieux, pendant leur séjour, de respecter la quiétude des lieux (éviter tous aboiements par exemple.)
L’accès des chiens appartenant aux catégories des chiens d’attaque et chiens de défense est strictement interdit.

 

ARTICLE 10 – POUBELLES

Nous effectuons le tri sélectif. Les containers poubelles se trouvent à l’entrée du couvent.
Sont mis à disposition, des containers marron dans lesquels sont admises uniquement les ordures ménagères dans des sacs poubelles fermés.
Il est absolument interdit de déposer les encombrants divers dans ces containers.
Nous recyclons dans les containers jaunes tous les cartons, plastiques et conserves.
Des casiers pour le verre sont à votre disposition. Les allées, massifs arborés, terrasses, ne sont absolument pas des lieux de dépôts d’ordures, papiers, sacs plastiques et autres, même temporairement.

 

ARTICLE 11 – INFORMATIONS DÉPART

Le gîte doit être nettoyé et remis en ordre (oreillers et couvertures rangés, vaisselle lavée et rangée dans les placards, poubelles vidées, sanitaires et salle d’eau propres). Un état
des lieux est effectué qui restituera éventuellement la caution, après vérification de l’état général du gîte, restitution de la clé et éléments empruntés.
En cas de départ en dehors des heures prévues, les cautions sont renvoyées ultérieurement, uniquement si l’état de propreté et de rangement du gîte est identique à l’arrivée.

 

ARTICLE 12 – TAXE DE SÉJOUR

La taxe de séjour est applicable au tarif en vigueur pour ce type d’hébergement à toute personne en séjour dans l’hébergement.
Le paiement de la taxe est compris dans le prix du séjour.

 

ARTICLE 13 – SÉCURITÉ

Si besoin, une trousse de première urgence se trouve dans chaque appartement.
Incendie : les feux ouverts sont strictement interdits.
Les barbecues sont autorisés uniquement dans les installations prévues à cet effet.
Chaque appartement est équipé d’un barbecue extérieur (son utilisation est sous votre responsabilité) et d’un extincteur.
En cas d’incendie, il est demandé de prévenir immédiatement le service concerné en composant le 18 ou le 112 en précisant l’adresse du couvent : Couvent des Ursulines, 23 Avenue de Castelnau, 34120 Pézenas.
Vol : Le locataire garde la responsabilité de son hébergement et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte.
Les locataires des gîtes sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel, le propriétaire n’étant pas le dépositaire et le gardien des objets et matériels se trouvant dans leur hébergement ou à proximité.
Vous devez être muni d’une assurance RC .
En cas de vol ou de dégradation dans les lieux loués, les gérants déclinent toute responsabilité.
Le locataire hébergé est responsable de tous les dommages survenant de son fait.
Les gérants se réservent le droit d’accéder à tout moment au gîte.
La sous location est interdite.
Toute clef perdue sera facturée 60€.

 

ARTICLE 14 – AFFICHAGE

Le présent règlement intérieur est affiché au bureau d’accueil.
Il est également transmis à chaque locataire avec le contrat de location ainsi que les consignes à l’arrivée.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES GITES Couvent des Ursulines.

 

ARTICLE 15 – INTERNET

L’utilisation d’Internet doit se faire en respectant la réglementation en vigueur et les consignes indiquées ci-après.
Il est rappelé que sont en particulier interdits :
– La consultation de sites dont le contenu est susceptible de porter atteinte à la dignité d’autrui, aux bonnes moeurs ou à l’ordre public,
-Plus généralement, l’utilisation de l’Internet dans le cadre d’une activité illégale, quelle qu’elle soit.
L’utilisateur est informé que l’Internet est un réseau véhiculant des données susceptibles d’être protégées par des droits de propriété intellectuelle, littéraire, artistique ou d’enfreindre les dispositions légales en vigueur.
L’utilisateur s’interdit donc de transmettre sur l’Internet toute donnée prohibée, illicite, illégale, contraire aux bonnes moeurs ou à l’ordre public et portant atteinte ou susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers et notamment aux droits de propriété intellectuelle, littéraire ou artistique.
L’utilisateur est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à des tiers du fait de son utilisation d’Internet.
En conséquence, le propriétaire n’est pas responsable des contenus accessibles par le réseau Internet et des dommages qui peuvent naître de leur utilisation.
Les gérants ne sauraient être tenus responsables de l’exploitation des données et informations que l’utilisateur aurait introduites sur le réseau Internet.
Il est expressément stipulé que la responsabilité du propriétaire ne peut pas être engagée en cas de non respect par l’utilisateur des obligations précitées ; toutefois, le propriétaire se réserve le droit de se retourner contre l’utilisateur en cas de mise en cause de sa responsabilité pour des faits commis par ce dernier.

En effectuant un réservation dans notre établissement, vous vous engagez à accepter et à respecter les conditions du règlement intérieur et les conditions générales de réservation.